Mentions légales

Activité: Transports de voyageurs par taxis
Code Ape / Naf: 4932Z
Siège social: 7 Rue du Docteur Claude Bernard - 29140 ROSPORDEN
SIRET: 50750361300022
Société: à responsabilité limitée
Capital social: 6.000,00 EURO
Immatriculation: 06-08-2008
Nationalité France

Gérant: M. ARNAUD Lucien
Associé: Mme ARNAUD Brigitte

Site hébérgé par OVH: Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de publication: Lucien Arnaud

Création graphique by Patrice Carrel Refaudit™ sarl (29140 Melgven)
Référencement by Refaudit™ sarl

Informatique liberté & Propriété intellectuelle

La loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés a été publiée au JO du 07 août 2004. Elle est immédiatement applicable , sauf pour ses dispositions nécessitant des précisions par décret comme celles sur les correspondants à la protection des données. Les entreprises et autres organismes concernés n?ont donc pas la possibilité à ce jour de désigner des correspondants à la protection des données et de notifier cette désignation à la CNIL. Pour sa part la CNIL n'enregistrera pas de telles désignations. Propriété intellectuelle Les textes et les éléments graphiques, les sons, documents téléchargeables, logiciels, script, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Refaudit sarl et des auteurs concernés. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site appartiennent à leurs propriétaires exclusifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.